Fédération Française de Basketball (FFBB) association reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
3365344
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
Présentation de la marque FFBB
Déposée le 13 juin 2005 par Fédération Française de Basketball (FFBB) association reconnue d'utilité publique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FFBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est Fédération Française de Basketball (FFBB) association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 117 rue du chateau des rentiers,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier DOMAT Avocat domicilié(e) 42 Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FFBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365344.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFBB est expirée depuis le 13 juin 2015.
Fédération Française de Basketball (FFBB) association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : UN SUPPORTER OU INSUPPORTABLE?
Fédération Française de Basketball (FFBB) association reconnue d'utilité publique - 117 rue du chateau des rentiers,75013 PARIS - 75013 - France
Maître Didier DOMAT Avocat - 42 Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448060 - Publication au BOPI 2007-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Métaux précieux et leurs alliages , joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (sauf meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareils) ; ; cartes a jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Vêtement, chaussures, chapellerie, t-shirts.
Jeux, jouets.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
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